Pour des occasions spéciales - comme Saint-Nicolas, Noël ou le Nouvel An - vous pouvez, en tant qu’employeur, faire un petit cadeau à vos employés. Exonéré d’impôts et d’ONSS. Du moins si vous respectez quelques conditions.
Deux pour être précis. Tout d’abord, l’événement dans le cadre duquel vous offrez ce cadeau, ensuite, la valeur maximale de ce dernier.
Selon vous, toutes les occasions sont peut-être bonnes pour offrir un cadeau mais, pour l’ONSS et pour le fisc, seul un nombre limité d’événements entre en ligne de compte pour bénéficier d’une exonération de cotisations sociales et d’impôts.
Saint-Nicolas, Noël et le Nouvel An sont trois d’entre eux. Vous devrez toutefois faire un choix, parce que le montant total cumulé des cadeaux d’usage ne peut excéder 35 euros par an et par travailleur. Dès lors, vous ne pourrez malheureusement pas offrir un cadeau de 35 euros à chaque occasion. Par contre, le législateur vous autorise à ajouter 35 euros par enfant à charge de l’employé.
Parmi les autres motifs de faire la fête, citons notamment le mariage (jusqu’à 200 euros) et le départ à la retraite (entre 105 et 875 euros), mais ces événements ne se présentent pas chaque année.
Ce cadeau peut être donné en nature, en espèces (cash) ou en bons de valeur mais, pour qu’il soit déductible fiscalement, tous les membres du personnel doivent bénéficier du même avantage. En d’autres termes, vous devrez donner le même cadeau à l’ensemble de vos collaborateurs. Toutefois, vous avez la possibilité d’en proratiser la valeur en fonction du temps de travail effectivement presté.