Depuis des années, vous cotisez mensuellement au régime de pension de vos salariés, mais qu'advient-il de ces montants lorsqu'un salarié quitte votre entreprise ? Y a-t-il une différence si le salarié est licencié ou s'il vous quitte ?
Les employeurs et les salariés ne savent pas très bien ce qu'il advient de l'épargne accumulée dans le cadre d'un contrat d'assurance groupe lorsque le salarié change d'emploi.
Tout d'abord, lorsqu'un salarié quitte l'entreprise, les primes ne sont plus versées. Cela va de soi. En revanche, l'épargne accumulée, les réserves de pension, ne sont pas perdues et reviennent intégralement au salarié. Cela aussi est logique, même si certains employeurs pensent souvent le contraire dans la désillusion du moment. La manière dont le salarié est parti n'a aucune importance. Qu'il s'agisse d'un départ volontaire ou d'un licenciement, même pour faute grave, ce qui a été accumulé dans le passé reste acquis par le salarié.
Lorsqu'il quitte son emploi, le salarié reçoit une attestation de pension indiquant le montant de la pension accumulée. Ce que le salarié peut en faire est expliqué dans une lettre séparée qu'il reçoit de la compagnie d'assurance. Il est donc important que vous, en tant qu'employeur, informiez immédiatement l'assureur du départ.
Le salarié a trois possibilités.
- Laissez simplement les réserves est le choix par défaut. Le salarié ne doit rien faire pour cela. Le taux d'intérêt du plan sera maintenu. Toutefois, dans certains cas, la couverture décès cessera, mais le salarié a la possibilité de la maintenir lui-même.
- Le travailleur peut transférer les réserves dans l'assurance groupe de son nouvel employeur. Ensuite, les conditions du nouveau plan s'appliqueront naturellement.
- Il transfère les réserves à une autre institution pension qui doit remplir certaines conditions. Ce choix est rarement fait et n'est souvent pas intéressant.
Le transfert des réserves n'est pas toujours la meilleure option. Il arrive que la nouvelle police d'assurance offre un taux d'intérêt inférieur à celui garanti par la police d'assurance groupe. Parfois, il vaut mieux transférer les montants si, par exemple, le contrat ne prévoit pas de capital décès anticipé. Un courtier neutre peut donner les meilleurs conseils à ce sujet. Si le travailleur n'a pas fait son choix dans les 30 jours, les réserves restent simplement dans le plan existant.
Le paiement immédiat du solde accumulé en tant que salarié est possible au plus tôt à l'âge de la pension ou à partir de 60 ans si le plan le prévoit.
L'assuré peut également choisir de continuer à verser lui-même ses primes dans un contrat individuel.
Toute personne qui change plusieurs fois d'employeur au cours de sa carrière court le risque de perdre de vue toutes ces réserves dormantes. Les nombreuses fusions et changements de nom survenus dans le monde de l'assurance au cours des dernières décennies ne facilitent pas les choses. C'est là que le site mypension.be apporte une solution pratique. Chaque travailleur peut y consulter très facilement un aperçu de toutes les réserves de pension constituées pour lui par tous les employeurs dans le passé.