Plus de la moitié des salariés belges bénéficient d'une assurance hospitalisation par le biais de leur employeur. Mais qu'advient-il de l'assurance hospitalisation lorsque le salarié quitte la société ? Dans ce cas, il perd également son assurance hospitalisation. Heureusement, les polices d'assurance peuvent toujours être poursuivies sur une base individuelle, mais pas toujours aux mêmes conditions.

Dès que le salarié quitte l'entreprise, la prime d’assurance hospitalisation n'est plus payée par l'employeur, cela va de soi. Pour savoir ce qu'il faut faire ensuite, examinons d'abord la nature de l'assurance. Si l'employeur a souscrit une police individuelle pour tous ses salariés, au nom du salarié, celui-ci peut simplement la poursuivre après avoir quitté l'entreprise aux mêmes conditions : avec la même couverture, sans délai d'attente ni questionnaire supplémentaire et, surtout, avec la même prime. C'est généralement le cas dans les petites entreprises qui ne peuvent pas bénéficier d'une police collective.

Avec une telle police collective, le contrat n'est pas au nom du salarié mais de l'employeur. Les assurances collectives ont l'avantage d'être généralement moins chères et d'avoir des délais d'attente plus courts, voire inexistants. Cela peut être intéressant lorsqu'un salarié doit subir une intervention chirurgicale à court terme ou est déjà enceinte au moment de l'affiliation. Toutefois, les plans collectifs présentent également un inconvénient majeur qui peut être difficile à supporter pour le salarié.

Comme le salarié n'est pas le preneur d'assurance dans le cas d'une police collective, il devra souscrire une nouvelle police d'assurance hospitalisation après avoir quitté l'entreprise. La prime qu'il paie à cet effet est déterminée sur la base de l'âge d'entrée et augmente considérablement à mesure que cet âge augmente. Toute personne qui a bénéficié d'une assurance hospitalisation de la part de son employeur pendant la majeure partie de sa vie et qui prend sa retraite à 65 ans paiera cher si elle poursuit son plan d'hospitalisation à titre individuel. Du moins s'il n'a jamais souscrit d’assurance d’attente hospitalisation.

Une police d’assurance d’attente hospitalisation est une assurance complémentaire qui gèle le prix de la prime à l'âge auquel la police d’assurance d'attente a été souscrite. Il est donc préférable pour le salarié de souscrire cette police d’assurance  d'attente le plus tôt possible. En outre, l'assureur ne peut pas refuser le salarié pour des raisons de santé.

La Loi Verwilghen (2007) stipule que l'employeur doit informer ses salariés de l'existence d'une telle police d’assurance d'attente au moment de l'affiliation à l'assurance hospitalisation collective.

Même sans police d’assurance d'attente hospitalisation, un salarié qui a été assuré sans interruption pendant au moins deux ans peut poursuivre son assurance hospitalisation sur une base individuelle avec des garanties équivalentes et sans nouveaux délais d'attente, mais à un tarif (beaucoup) plus élevé. Toutes les conditions qui étaient assurées restent également assurées. Ceux qui ont été employés pendant une période plus courte devront à nouveau passer par une période d'attente.

Lorsqu'un salarié quitte l'entreprise, quelle qu'en soit la raison, vous êtes tenu, en tant qu'employeur, de l'informer dans les 30 jours de la fin de son affiliation, de la possibilité de poursuivre le contrat sur une base individuelle et du délai dans lequel cela doit avoir lieu.
Si vous ne le faites pas ou si vous oubliez de le faire, vous risquez d'être tenu responsable des conséquences.